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08.d.3Quand un établissement doit-il remettre son mobilier en état et quand doit-il le remplacer ?

Un établissement peut conserver un meuble dont la structure est saine, dont les dimensions conviennent à la salle et dont les défauts sont réparables. Un remplacement ou une nouvelle conception peuvent être nécessaires si le meuble ne tient pas dans le futur plan, si vérifier son état coûte trop cher ou si les pièces et l’indisponibilité du mobilier rendent les réparations répétées impraticables. L’examen d’un échantillon représentatif donne une base pour établir le budget de toute la salle.

Classer l’inventaire selon la décision à prendre pour chaque meuble

L’inventaire permet au concepteur de vérifier quels meubles conviennent à la future disposition. Relevez le corps du meuble, par exemple son cadre ou son caisson, séparément de la finition, de la quincaillerie et du garnissage. Ajoutez l’emplacement, l’état, la disponibilité des pièces et l’usage que le meuble doit permettre. Pour chaque défaut récurrent, sortez un meuble du stock pour l’examiner. Si les cadres d’une série de bancs sont sains, demandez à l’atelier de chiffrer séparément la reprise de finition et les panneaux neufs. Même si un panneau se remplace facilement, vérifiez la position des assises et leur accès dans le nouveau plan.

Le Centre commun de recherche de la Commission européenne présente une démarche d’achat qui couvre le mobilier neuf, les prestations de remise en état et la collecte en fin de vie. Dans un avis de marché, le Crown Commercial Service présente séparément les prestations de réparation et de rénovation et l’offre de mobilier de seconde vie. Ces catégories peuvent aider un établissement à organiser la consultation. Un cahier des charges limité au neuf laisse trop peu de place à la comparaison d’un réparateur avec un fabricant. Demandez-leur les mêmes objectifs de performance et les mêmes jalons de livraison, et confiez à l’atelier de remise en état un meuble représentatif à examiner. Shane Donatello, Miguel Nuno de Oliveira Gama Caldas et Oliver Wolf, JRC107824, 2017 Crown Commercial Service, Furniture and Associated Services 2, avis de marché RM6308, 2024

La section 6 de l’annexe au décret italien du 23 juin 2022 sur l’achat de mobilier demande aux pouvoirs adjudicateurs d’inventorier ce qu’ils possèdent avant de commander une prestation destinée à en prolonger la durée d’usage. Relevez les quantités et les fonctions des différents groupes de meubles. Distinguez le maintien en service, le remplacement et la réparation ou l’adaptation, en examinant leur faisabilité et leurs coûts. L’équipe des achats dispose ainsi d’un périmètre pour rédiger le cahier des charges de remise en état. Le décret français de 2024 qui applique les dispositions de la loi AGEC sur la commande publique inclut le mobilier et les aménagements intérieurs dans son tableau des catégories d’acquisition. Ces deux exemples relèvent de régimes de commande publique distincts. Confirmez leur applicabilité avec l’équipe des achats. Dans un lieu privé, la distinction aide aussi à comparer une prestation qui maintient un meuble en service et un achat qui transfère la propriété et ouvre une nouvelle fiche d’inventaire. Italie, Decreto 23 giugno 2022, Criteri ambientali minimi per gli arredi per interni Italie, CAM arredi, annexe au décret du 23 juin 2022 France, Décret n° 2024-134 du 21 février 2024, Légifrance

Comparer les durées d’indisponibilité de la salle

Dans le détail publié de son marché pour l’espace jeunesse de la Central Library, le Wolverhampton City Council prévoit le remplacement des rayonnages et un comptoir plus petit à un nouvel emplacement. L’avis documente le périmètre du marché et la disposition prévue. Il donne une raison d’évaluer le comptoir séparément des rayonnages. Un établissement peut conserver les rayonnages qui conviennent au nouveau plan et commander un comptoir plus petit à l’endroit où le personnel doit assurer le service. Demandez à chaque candidat de montrer quels travaux se déroulent dans la salle et quand l’espace peut rouvrir. Wolverhampton City Council, Central Library children’s Library Replacement Shelving and Furniture, 27 janvier 2026

L’établissement peut comparer le coût des options sur la même durée d’usage. Incluez la dépose, le transport, le prêt de mobilier ou la fermeture par phases, les travaux, la repose et la première réparation probable pour chaque option. Appuyez les coûts sur des devis et présentez les quantités prévisionnelles comme des hypothèses. Si les estimations sont proches, demandez comment chaque offre traite un défaut découvert après le début des travaux. Dans un exemple de rénovation de rayonnages, l’atelier pourrait chiffrer chaque cadre sain et tarifer séparément les défauts structurels. Le maître d’ouvrage peut décider lors du premier démontage, quand la partie à conserver devient visible. Inscrivez ce point au calendrier afin de garder une séquence de réouverture définie même si une partie de l’inventaire change. Faites examiner la méthode de réparation par l’équipe de maintenance et conservez un exemplaire fini comme référence. À la remise du mobilier, indiquez quels éléments ont été réemployés, lesquels ont changé, d’où viennent leurs pièces et quel meuble doit encore être réexaminé. L’achat suivant pourra partir de l’inventaire réel de l’établissement.